La biodiversité en Poitou-Charentes

     
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Catalogue des études portant sur le patrimoine naturel en Poitou-Charentes
Etude n° 937

Déviation de CHARROUX - Dossier d’enquête préalable à la Déclaration d’Utilité Publique


Mots-clés :

Thématiques : Enquête, Aménagement, Déviation routière
Géographiques : Vienne, Charroux, Vienne

Type étude :

Enquête

Objectif(s) de l'étude :

- Aménagement de la déviation du bourg de CHARROUX entre la RD 148 au nord-ouest de la commune et la RD 4, au sud-est du bourg, dans le département de la Vienne.

Eléments de contenu :

Ce document est une enquête publique articulée autour de plusieurs parties illustrée par des cartes, des photographies et des graphiques: :

- Pièce A - Objet de l’enquête et informations juridiques et administratives :
1. Objet et conditions de l’enquête
2. Insertion de l’enquête dans la procédure administrative relative à l’opération
3. Lors de la Déclaration d’Utilité Publique
4. Au-delà de la Déclaration d’Utilité Publique
5. Après la mise en service
6. Les textes régissant l’enquête

- Pièce B - Situation du projet

- Pièce C - Notice :
1. Notice explicative
2. Caractéristiques principales de la solution retenue
3. Conditions d’exploitation des voies
4. Appréciation sommaire des dépenses

- Pièce D - Plan général des travaux

- Pièce E - Etude d’impact :
1. Préambule
2. Analyse de l’état initial du site et de son environnement
3. Raisons pour lesquelles, parmi les partis envisagés, le projet présenté à l’enquête a été retenu notamment du point de vue de l’environnement
4. Analyse détaillée des impacts du projet soumis à l’enquête sur l’environnement et propositions de mesures d’insertion (phase travaux et mise en route)
5. Analyse des méthodes utilisées et des difficultés rencontrées

- Pièce F - Mise en compatibilité du Plan d’Occupation des Sols de Charroux

Période de réalisation :

2001


Nombre de pages :
122 pages

Auteur(s) moral(aux) :

Département de la Vienne (CG86) - Direction de l’Aménagement de l’Espace et de l’Environnement - DAEE

Département de la Vienne (CG86)
Direction de l’Aménagement de l’Espace et de l’Environnement
DAEE - Services des Routes
Rue Dieudonné Costes
86000 POITIERS

Maître(s) d'ouvrage :

Conseil Général de la Vienne (CG 86)



Lien vers le Répertoire des Acteurs :

Consultation de l’étude :

Lieu de Consultation :
Avenue du Futuroscope - @3
86960 CHASSENEUIL
Téléphone : 05 49 62 91 91
Fax : 05 49 58 43 81
Site : http://www.cg86.fr

Destinataire(s) :


- Élus de la Vienne
- Acteurs de l’environnement
- Personnes en charge de l’aménagement du territoire,

Confidentialité :

Non confidentiel

 
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